(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099176.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2011.
SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487375 - Publication au BOPI 2008-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24