Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3099175
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011
Marque figurative de SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES domicilié(e) 60960 FEUQUIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 721 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099175.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2011.

SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES a également déposé les autres marques suivantes : SAV , SAV GRAND CRU , BLUE PARROT , BLUE PARROT , (Marque figurative) , SAVERBAT , MARIE LOUISE , NÉA , SaVer glass , CHRISTINE


SOCIETE AUTONOME DE VERRERIES (société anonyme) - 60960 FEUQUIERES - France - SIREN 525721189


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France


Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487375 - Publication au BOPI 2008-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Bouteilles. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.