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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTOMATIQUE DE PROFILAGE
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SAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAP
SOCIETE AUTOMATIQUE DE PROFILAGE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1645458
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2001
SAP de SOCIETE AUTOMATIQUE DE PROFILAGE

Présentation de la marque SAP

Déposée le 21 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTOMATIQUE DE PROFILAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUTOMATIQUE DE PROFILAGE domicilié(e) Route de Paris, 27140 GISORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel DELOS - France.

La marque SAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAP est expirée depuis le 21 février 2001.

SOCIETE AUTOMATIQUE DE PROFILAGE a également déposé les autres marques suivantes : SAP


SOCIETE AUTOMATIQUE DE PROFILAGE (société anonyme) - Route de Paris, 27140 GISORS - France


Monsieur Daniel DELOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes: minerais;acier transformé sous toutes ses formes; profilés