Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MALL
Société AUSTRALIE, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
99778334
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque LE MALL

Déposée le 2 mars 1999 par Société AUSTRALIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE MALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est Société AUSTRALIETODO domicilié(e) dont le siège social est à LEVALLOIS-PERRET 92300, 14 rue Aristide Briand - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 827 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Richard FAVIER Avocat à la Cour de PARIS - France.

La marque LE MALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MALL est expirée depuis le 2 mars 2009.

Société AUSTRALIE a également déposé les autres marques suivantes : "HEUREUSEMENT, IL Y A TOUJOURS DES MOUSQUETAIRES" , "HEUREUSEMENT, IL Y A ENCORE DES MOUSQUETAIRES"


Société AUSTRALIE, Société en nom collectif - dont le siège social est à LEVALLOIS-PERRET 92300, 14 rue Aristide Briand - France - SIREN 318827102


Maître Richard FAVIER Avocat à la Cour de PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Publicité, gestion des affaires commerciales ; Administration commerciale. Travaux de bureau Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.