Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
...POUR ECRIRE UN MOT
Société AUNETTE
Numéro de dépôt :
3092393
Date de dépôt :
22/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ...POUR ECRIRE UN MOT
Déposée le 22 mars 2001 par la société Société AUNETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ...POUR ECRIRE UN MOT »
Le déposant est la société Société AUNETTE domicilié(e) 6 avenue de Madrid, 92200 NEUILLY/SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 229 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie CUVELIER - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société AUNETTE - 6 avenue de Madrid, 92200 NEUILLY/SEINE - France - SIREN 404229569
Marie CUVELIER - France
Inscription le 12 décembre 2002 - Rejet total n°361266 - Publication au BOPI 2002-12-12
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Papier, carton et produits en ces matières à savoir classeurs, chemises cartonnées, reliures, sacs, sachets, enveloppes et dérivés (étiquettes, listing), écritures et enseignes en papier/carton, tubes, boîtes de cartons, papier/carton pour emballage, pour l'impression, pour l'enregistrement des programmes ordinateurs et des données informatiques ; plans, tableaux noirs et support pour conférence, stylos. Essuie mains, serviettes et papier hygiénique en papier. Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie ou le ménage ou à savoir (adhésifs pour le ménage, sacs à ordures en papier...) Matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, et feuilles d'emballage en matières plastiques. Cuir et imitations cuir, produits en ces matières à savoir maroquinerie, bagage, petites maroquineries, agendas, coffrets en ces matières. Meubles, glaces, cadres, produits non compris dans les autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir meubles de présentations, coffrets cadeaux, cave à stylos.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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