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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUDOISE DE CONSTRUCTION TRADITIONNELLE
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LES MAISONS ROMARIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MAISONS ROMARIN
SOCIETE AUDOISE DE CONSTRUCTION TRADITIONNELLE, par abréviation S.A. C.T.

Numéro de dépôt :
1090168
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Narbonne

Présentation de la marque LES MAISONS ROMARIN

Déposée le 2 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUDOISE DE CONSTRUCTION TRADITIONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Narbonne), la marque française « LES MAISONS ROMARIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUDOISE DE CONSTRUCTION TRADITIONNELLE domicilié(e) (S.A.R.L.) 7 boulevard Général-de-Gaulle 11100 NARBONNE. - France.

La marque LES MAISONS ROMARIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES MAISONS ROMARIN est expirée depuis le 2 mars 1989.


SOCIETE AUDOISE DE CONSTRUCTION TRADITIONNELLE, par abréviation S.A. C.T. - (S.A.R.L.) 7 boulevard Général-de-Gaulle 11100 NARBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042

Construction de maisons individuelles ou d'immeubles collectifs, aménagement et équipement de terrains à bâtir, création de tout lotissement.