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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBUSSONNAISE DE PRODUITS FINS
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LE TERROIR D'AUBUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERROIR D'AUBUSSON
SOCIETE AUBUSSONNAISE DE PRODUITS FINS (SA)

Numéro de dépôt :
1491658
Date de dépôt :
28/09/1987
Lieu de dépôt :
GUERET
Date d'expiration :
28/09/1997
LE TERROIR D\'AUBUSSON de SOCIETE AUBUSSONNAISE DE PRODUITS FINS

Présentation de la marque LE TERROIR D'AUBUSSON

Déposée le 28 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBUSSONNAISE DE PRODUITS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GUERET), la marque française « LE TERROIR D'AUBUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBUSSONNAISE DE PRODUITS FINS domicilié(e) Zone industrielle du Mont, 23200 AUBUSSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR YEMSI OU MDME CHAUMONT - France.

La marque LE TERROIR D'AUBUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR D'AUBUSSON est expirée depuis le 28 septembre 1997.


SOCIETE AUBUSSONNAISE DE PRODUITS FINS (SA) - Zone industrielle du Mont, 23200 AUBUSSON. - France


MR YEMSI OU MDME CHAUMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus", gibier, extraits de viande, fruits et lègumes séchés, conservés et cuits, huiles et graisses comestibles, conserves, sauces, produits agricoles et forestiers, boissons non alcooliques, jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.