Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YATE
Numéro de dépôt :
1157515
Date de dépôt :
17/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque YATE
Déposée le 17 décembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE AUBRY et COMPAGNIE Centre Commercial Régional EVRY 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque YATE est expirée depuis le 17 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19