Déposée le 22 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOUT' DE CHIFFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-26 du 30 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBERE domicilié(e) 80 rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AUBERE S.A A l'att. Monsieur ZAUBERMAN - France.
La marque BOUT' DE CHIFFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE AUBERE S.A - 80 rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France
Société AUBERE S.A A l'att. Monsieur ZAUBERMAN - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320771 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26
Tissus ; Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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