Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUT' DE CHIFFON
SOCIETE AUBERE S.A

Numéro de dépôt :
95572579
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2005

Présentation de la marque BOUT' DE CHIFFON

Déposée le 22 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUT' DE CHIFFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBERE domicilié(e) 80 rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AUBERE S.A A l'att. Monsieur ZAUBERMAN - France.

La marque BOUT' DE CHIFFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUT' DE CHIFFON est expirée depuis le 22 mai 2005.

SOCIETE AUBERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BASE BALL , SUPER LA SONO , VIDEO CLIP , (Marque figurative) , TONIC KIPICK , 2 KIPICK , KIPICK CLUB , KIPICK , KIPICK


SOCIETE AUBERE S.A - 80 rue d'Aboukir, 75002 PARIS - France


Société AUBERE S.A A l'att. Monsieur ZAUBERMAN - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320771 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Tissus ; Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.