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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS - SAB
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PASTIS DE PROVENCE LA BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTIS DE PROVENCE LA BASTIDE
SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS - SAB - (S.A.)

Numéro de dépôt :
99789173
Date de dépôt :
23/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2009

Présentation de la marque PASTIS DE PROVENCE LA BASTIDE

Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS - SAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTIS DE PROVENCE LA BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS - SAB domicilié(e) Z.I. LES PALUDS II, AVENUE DU PASTRE, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 659 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque PASTIS DE PROVENCE LA BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTIS DE PROVENCE LA BASTIDE est expirée depuis le 23 avril 2009.


SOCIETE AUBAGNAISE DE BOISSONS - SAB - (S.A.) - Z.I. LES PALUDS II, AVENUE DU PASTRE, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 353659253


CABINET ROMAN - France


Inscription le 13 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366872 - Publication au BOPI 2003-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Pastis.