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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ATS ORA
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POPCARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POPCARD
SOCIETE ATS ORA (SA)

Numéro de dépôt :
3130963
Date de dépôt :
13/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2011
POPCARD de SOCIETE ATS ORA

Présentation de la marque POPCARD

Déposée le 13 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ATS ORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POPCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ATS ORA domicilié(e) Parc d'Activités de l'Esplanade, 1 rue Niels Böhr, 77400 St Thibault des Vignes - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 361 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ATS-ORA Madame JEITL - France.

La marque POPCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POPCARD est expirée depuis le 13 novembre 2011.


SOCIETE ATS ORA (SA) - Parc d'Activités de l'Esplanade, 1 rue Niels Böhr, 77400 St Thibault des Vignes - France - SIREN 403361439


SOCIETE ATS-ORA Madame JEITL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Carte non magnétique pour le téléchargement de sonneries et logos pour téléphones gsm. Transmission de données sonores + logos par sms (Short Message Service) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.