Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTE DE GARAGE SARTHOISE
SOCIETE ATLANTIQUE-FERMETURES-INDUSTRIELLES AFI, SAS

Numéro de dépôt :
4027328
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2023
PORTE DE GARAGE SARTHOISE de SOCIETE ATLANTIQUE-FERMETURES-INDUSTRIELLES AFI

Présentation de la marque PORTE DE GARAGE SARTHOISE

Déposée le 19 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ATLANTIQUE-FERMETURES-INDUSTRIELLES AFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PORTE DE GARAGE SARTHOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ATLANTIQUE-FERMETURES-INDUSTRIELLES AFI domicilié(e) LE CHAMP DE LA CROIX - 72290 - TEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 429 612 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES ASSOCIES DU MAINE, M. Me BOLLENGIER STRAGIER BRUNO domicilié(e) ZA DU CHAMP FLEURI, 2 RUE DE LA COULEE - 72290 - SAINT PAVACE - France.

La marque PORTE DE GARAGE SARTHOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE DE GARAGE SARTHOISE est expirée depuis le 19 août 2023.

SOCIETE ATLANTIQUE-FERMETURES-INDUSTRIELLES AFI a également déposé les autres marques suivantes : AFI


SOCIETE ATLANTIQUE-FERMETURES-INDUSTRIELLES AFI, SAS - LE CHAMP DE LA CROIX - 72290 - TEILLE - France - SIREN 449429612


JURISTES ASSOCIES DU MAINE, M. Me BOLLENGIER STRAGIER BRUNO - ZA DU CHAMP FLEURI, 2 RUE DE LA COULEE - 72290 - SAINT PAVACE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électrique ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.