Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESCABLOC
Société ATLANTIC CONCEPT DIFFUSION S.A.R.L. en formation

Numéro de dépôt :
96616380
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ESCABLOC

Déposée le 15 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ATLANTIC CONCEPT DIFFUSIONen formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCABLOC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ATLANTIC CONCEPT DIFFUSIONen formation domicilié(e) 61, rue d'Arsonval (Siège social), 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORTES Paul - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20


Société ATLANTIC CONCEPT DIFFUSION S.A.R.L. en formation - 61, rue d'Arsonval (Siège social), 44000 NANTES - France


CORTES Paul - France


Inscription le 6 janvier 2000 - Rejet total n°292980 - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 2000-01-06

Constructions transportables métalliques de type échelles de type échafaudages, de type marchepieds, de type escaliers mobiles, de type plates-formes mobiles.Constructions transportables non métalliques de type échelles, de type échafaudages, de type marchepieds, de type escaliers mobiles, de type plates-formes mobiles.Constructions transportables en bois ou succédanés de bois, en matières plastiques de type échelles, de type échafaudages de type marchepieds, de type escaliers mobiles, de type plates-formes mobiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.