Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EXAM 96
Numéro de dépôt :
93472884
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque EXAM 96
Déposée le 14 juin 1993 par la société Société ATLANTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXAM 96 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société ATLANTEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 septembre 1996 - Rejet total n°205567 - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1996-09-02