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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ATELIERS MECANIQUES
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RUGBY-SAMIIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUGBY-SAMIIA
SOCIETE ATELIERS MECANIQUES, INDUSTRIES, INDUSTRIES AGRICOLES (S.A.M.I.I.A.), société anonyme, 2, Place Maugin, 59500 DOUAI.

Numéro de dépôt :
1225464
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1993

Présentation de la marque RUGBY-SAMIIA

Déposée le 24 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ATELIERS MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUGBY-SAMIIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ATELIERS MECANIQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque RUGBY-SAMIIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUGBY-SAMIIA est expirée depuis le 24 janvier 1993.

SOCIETE ATELIERS MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : PENTAIR , HYDROBLOC , PENTAIR , POWAIR , HALAIR , S , HALEUR , LIFTAIR , HYDROLIFT , MINILIFT SAMIIA


SOCIETE ATELIERS MECANIQUES, INDUSTRIES, INDUSTRIES AGRICOLES (S.A.M.I.I.A.), société anonyme, 2, Place Maugin, 59500 DOUAI. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Inscription le 29 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68156 - Publication au BOPI 1992-09-29

Inscription le 29 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68155 - Publication au BOPI 1992-09-29

Poulies, notamment poulies pour appareils de levage, de manutention ou de traction.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.