Déposée le 19 février 1991 par la Société Anonyme (SA) Société "ATELIERS DE BELMONT"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AB ATELIERS DE BELMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société "ATELIERS DE BELMONT" domicilié(e) La Croisée, 42670 BELMONT DE LA LOIRE (dossier no 2193141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 349 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOYER - ALIX & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2193141) - France.
La marque AB ATELIERS DE BELMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646327.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AB ATELIERS DE BELMONT est expirée depuis le 19 février 2011.
Société "ATELIERS DE BELMONT" société anonyme - La Croisée, 42670 BELMONT DE LA LOIRE (dossier no 2193141) - France - SIREN 305349763
CABINET BOYER - ALIX & ASSOCIES - (dossier no 2193141) - France
Renouvellement sans limitation le 13 février 2001 n°2193141 - Publication au BOPI 2001-02-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Machines et machines outils, notamment: ourdissoirs sectionnels;cantres;ourdissoirs pour bobines de lisières;visiteuses;machine à couper les couvertures;chariot hydraulique de levage et transport; robots de coupe et de confection (sacs de jute, couvertures, serviettes, serpillères)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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