Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIERS D ART MAILFERT AMOS AMEUBLEMENT DECORATION
Société Ateliers d'Art Mailfert - Amos

Numéro de dépôt :
928971
Date de dépôt :
18/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATELIERS D ART MAILFERT AMOS AMEUBLEMENT DECORATION

Déposée le 18 juillet 1975 par Société Ateliers d'Art Mailfert - Amos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATELIERS D ART MAILFERT AMOS AMEUBLEMENT DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Ateliers d'Art Mailfert - Amos domicilié(e) (soc. an.), 26, rue Notre-Dame de Recouvrance, Orléans. - France.

La marque ATELIERS D ART MAILFERT AMOS AMEUBLEMENT DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 928971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATELIERS D ART MAILFERT AMOS AMEUBLEMENT DECORATION est expirée depuis le 18 juillet 1985.

Société Ateliers d'Art Mailfert - Amos a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ATELIERS D ART ANDRE MAILFERT HOTEL HISTORIQUE DE FRANCOIS IER


Société Ateliers d'Art Mailfert - Amos - (soc. an.), 26, rue Notre-Dame de Recouvrance, Orléans. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-470

Meubles, pans de boiseries meubles, miroirs, trumeaux, appliques, boiseries en général, baromètres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.