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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "ATECDIAM"
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ATECDIAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATECDIAM
Société "ATECDIAM", sarl dont le siège est à

Numéro de dépôt :
1549200
Date de dépôt :
04/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/1999

Présentation de la marque ATECDIAM

Déposée le 4 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "ATECDIAM" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATECDIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "ATECDIAM" domicilié(e) 2 Square Alain, Saint Germain les Corbeil (ESSONNE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean VELLEMANS - France.

La marque ATECDIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATECDIAM est expirée depuis le 4 septembre 1999.


Société "ATECDIAM", sarl dont le siège est à - 2 Square Alain, Saint Germain les Corbeil (ESSONNE) - France


Jean VELLEMANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Machines et Machines-outils --- Outils instruments à main entrainés manuellement ou autrement --- outillage diamant et tous matériaux et outillages pour l'usinage de pierres naturelles ou reconstituées

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).