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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ATCOM
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DISCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCAN
Société ATCOM (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93487956
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque DISCAN

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ATCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « DISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ATCOM domicilié(e) 80 rue des Bas Avaux, 45800 ST JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ATCOM Monsieur JUNCA Claude - France.

La marque DISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCAN est expirée depuis le 7 octobre 2003.

Société ATCOM a également déposé les autres marques suivantes : AGLAE


Société ATCOM (S.A.R.L.) - 80 rue des Bas Avaux, 45800 ST JEAN DE BRAYE - France


Société ATCOM Monsieur JUNCA Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

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