Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASTUS
Numéro de dépôt :
1531883
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
Présentation de la marque ASTUS
Déposée le 19 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ASTUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ASTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTUS est expirée depuis le 19 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45