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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ASTERM
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ASTERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASTERM
Société ASTERM société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3168813
Date de dépôt :
12/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2012
ASTERM de Société ASTERM

Présentation de la marque ASTERM

Déposée le 12 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ASTERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASTERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ASTERM domicilié(e) 10, avenue Pasteur,49100 ANGERS - 49100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 409 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christine LUSSAULT Avocat Selarl ODINOT & Associés domicilié(e) 40, rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ASTERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTERM est expirée depuis le 12 juin 2012.

Société ASTERM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Société ASTERM société par actions simplifiée - 10, avenue Pasteur,49100 ANGERS - 49100 - France - SIREN 388409914


Maître Christine LUSSAULT Avocat Selarl ODINOT & Associés - 40, rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Assistance technique pour la mise en service, les réglages et les essais d'installation de climatisation, de chauffage, de ventilation et de désenfumage