Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANAC
SOCIETE ARTISANALE NEOCASTRIENNE AUBRY & Cie

Numéro de dépôt :
1117230
Date de dépôt :
21/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANAC

Déposée le 21 décembre 1979 par SOCIETE ARTISANALE NEOCASTRIENNE AUBRY & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ARTISANALE NEOCASTRIENNE AUBRY & Cie domicilié(e) (S.A.R.L.) 19, rue Maurice Barrès 88300 NEUFCHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER? - France.

La marque SANAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SANAC est expirée depuis le 21 décembre 1989.


SOCIETE ARTISANALE NEOCASTRIENNE AUBRY & Cie - (S.A.R.L.) 19, rue Maurice Barrès 88300 NEUFCHATEAU - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER? - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.