Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON PLAISIR
"SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C"

Numéro de dépôt :
93450394
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
06/01/2003

Présentation de la marque MON PLAISIR

Déposée le 6 janvier 1993 par la société SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « MON PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la société SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C domicilié(e) ST PRIEST EN JAREZ (Loire), ZI de la Bargette - rue Léo Lagrange No 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 890 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERTHEAS VITROLLES ASSOCIES AVOCATS - France.

La marque MON PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PLAISIR est expirée depuis le 6 janvier 2003.

SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C a également déposé les autres marques suivantes : ESCLATINE , CHOCOLATERIE MON PLAISIR , CHOCOLAT PHILIPPE


"SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C" - ST PRIEST EN JAREZ (Loire), ZI de la Bargette - rue Léo Lagrange No 1 - France - SIREN 342890357


Cabinet BERTHEAS VITROLLES ASSOCIES AVOCATS - France


Inscription le 16 septembre 1997 - Renonciation partielle n°242784 - Publication au BOPI 1997-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Chocolats, dragées, confiseries, Café, thé, cacao, glace, pâtisserie