Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT PHILIPPE
SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C

Numéro de dépôt :
3065370
Date de dépôt :
07/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2010

Présentation de la marque CHOCOLAT PHILIPPE

Déposée le 7 novembre 2000 par la société SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOLAT PHILIPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la société SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C domicilié(e) Zone Industrielle de la Bargette, 1 rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 890 357 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTHEAS VITROLLES ET ASSOCIES - France.

La marque CHOCOLAT PHILIPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT PHILIPPE est expirée depuis le 7 novembre 2010.

SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C a également déposé les autres marques suivantes : ESCLATINE , MON PLAISIR , CHOCOLATERIE MON PLAISIR


SOCIETE ARTISANALE DE FABRICATION D'ARTICLES DE CHOCOLATERIE - S A F A C - Zone Industrielle de la Bargette, 1 rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - France - SIREN 342890357


BERTHEAS VITROLLES ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Chocolats, dragées, confiseries, café, thé, cacao, glaces, pâtisseries.