Présentation de la marque ARTIS la liberté en plus
Déposée le 15 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ARTIS la liberté en plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARTIS domicilié(e) Avenue Jules Vernes,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 457 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEBEAU et ROBIN – CLR JURIS Société d'Avocats Conseils Associés domicilié(e) Antipolis, 2A Rue du Pâtis Tatelin,35700 RENNES - 35700 - France.
La marque ARTIS la liberté en plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303241.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIS la liberté en plus est expirée depuis le 15 juillet 2014.
Société ARTIS Société à Responsabilité Limitée - Avenue Jules Vernes,44230 SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France - SIREN 378457352
Cabinet LEBEAU et ROBIN – CLR JURIS Société d'Avocats Conseils Associés - Antipolis, 2A Rue du Pâtis Tatelin,35700 RENNES - 35700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Gestion de fichiers informatiques. Création et développement de produits informatiques de GESTION. Conseil en informatique de GESTION. Programmation pour ordinateurs. Consultations professionnelles en matière d'ordinateurs. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Consultations professionnelles en matière financière. Consultations professionnelles en matière de sécurité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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