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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARTI MOUL ETABLISSEMENTS SAAM
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L'ANEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANEX
SOCIETE ARTI MOUL ETABLISSEMENTS SAAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1685405
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque L'ANEX

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARTI MOUL ETABLISSEMENTS SAAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ANEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARTI MOUL ETABLISSEMENTS SAAM domicilié(e) Le Sucharet, 63700 SAINT ELOY LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque L'ANEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANEX est expirée depuis le 2 août 2001.


SOCIETE ARTI MOUL ETABLISSEMENTS SAAM Société Anonyme - Le Sucharet, 63700 SAINT ELOY LES MINES - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et notamment barque