Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEVYL
SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1382632
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/1996

Présentation de la marque ARTEVYL

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTEVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE domicilié(e) 62, rue Jeanne d'Arc, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX. - France.

La marque ARTEVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEVYL est expirée depuis le 3 décembre 1996.

SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE a également déposé les autres marques suivantes : ARTEVYL , DIAVYL


SOCIETE ARTESIENNE DE VINYLE, Société Anonyme - 62, rue Jeanne d'Arc, 75013 PARIS. - France


Mme Dominique MALLO et/ou M. Michel RIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Chlorure de polyvinyle brut.