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Marques déposées par Société ARTESIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES
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SAVARY SEBILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVARY SEBILLE
Société ARTESIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES

Numéro de dépôt :
1038842
Date de dépôt :
13/09/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Arras

Présentation de la marque SAVARY SEBILLE

Déposée le 13 septembre 1977 par Société ARTESIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Arras), la marque française « SAVARY SEBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société ARTESIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES domicilié(e) (S.A.) BIENVILLERS-AU-BOIS - 62111 FONCQUEVILLERS - France.

La marque SAVARY SEBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SAVARY SEBILLE est expirée depuis le 13 septembre 1987.

Société ARTESIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SAVARY


Société ARTESIENNE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES - (S.A.) BIENVILLERS-AU-BOIS - 62111 FONCQUEVILLERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-034

Instruments de culture du sol, motoculteurs, véhicules agricoles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.