Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART SCENE
Société "ART.SCENE",SARL

Numéro de dépôt :
1737104
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
25/05/1999
ART SCENE de Société \

Présentation de la marque ART SCENE

Déposée le 25 mai 1989 par Société "ART.SCENE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ART SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société "ART.SCENE",SARL domicilié(e) dont le siège social est à SAINT-ETIENNE (Loire), rue Palluat de Besset, no 21 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant, Monsieur GOUSSET Bernard - France.

La marque ART SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737104.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société "ART.SCENE",SARL - dont le siège social est à SAINT-ETIENNE (Loire), rue Palluat de Besset, no 21 - France


son Gérant, Monsieur GOUSSET Bernard - France


Inscription le 15 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178586 - Publication au BOPI 1994-11-15

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