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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société “ art & METAL
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art & METAL Aluminium Acier – Inox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art & METAL Aluminium Acier – Inox
Société “ art & METAL ” société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3345016
Date de dépôt :
07/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/03/2015
art & METAL Aluminium Acier – Inox de Société “ art & METAL

Présentation de la marque art & METAL Aluminium Acier – Inox

Déposée le 7 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société “ art & METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « art & METAL Aluminium Acier – Inox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société “ art & METAL domicilié(e) 553, rue Saint-Pierre dont le siège est à MARSEILLE (13012) - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 507 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno PONET Société “ art & METAL ” domicilié(e) 553, rue Saint-Pierre,13012 MARSEILLE - 13012 - France.

La marque art & METAL Aluminium Acier – Inox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art & METAL Aluminium Acier – Inox est expirée depuis le 7 mars 2015.


Société “ art & METAL ” société à responsabilité limitée - 553, rue Saint-Pierre dont le siège est à MARSEILLE (13012) - France - SIREN 480507805


Monsieur Bruno PONET Société “ art & METAL ” - 553, rue Saint-Pierre,13012 MARSEILLE - 13012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

– menuiserie métallique alluminium, acier, inox. – quincaillerie métallique. – matériaux de construction métallique. – fils et serrurerie métalliques non électriques. – arrêts, cadres, châssis de porte métallique. – poignées de porte métallique, verrous métalliques.