Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA POULE LORRAINE
SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O.), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4204457
Date de dépôt :
21/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2025
LA POULE LORRAINE de SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D\'OEUFS (S.A.C.C.O

Présentation de la marque LA POULE LORRAINE

Déposée par voie électronique le 21 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA POULE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O domicilié(e) - Rue du Four à Chaux - 62223 - SAINTE CATHERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 999 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque LA POULE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POULE LORRAINE arrivera à expiration en date du 21 août 2025.

SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O a également déposé les autres marques suivantes : BEC AU VENT , L' OEUF RESPONSABLE , COCORETTE , L'OEUF DEL PAÏS , OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan , OEUFS PLEIN AIR les petites cocottes sélection de mon artisan , COCORETTE FERMIER


SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O.), Société par Actions Simplifiée - - Rue du Four à Chaux - 62223 - SAINTE CATHERINE - France - SIREN 327999173


CABINET LEPAGE, M. FRÉDÉRIC LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°711877 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Oeufs.