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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O
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L' OEUF RESPONSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' OEUF RESPONSABLE
SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O.), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3893262
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/01/2022
L\' OEUF RESPONSABLE de SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D\'OEUFS (S.A.C.C.O

Présentation de la marque L' OEUF RESPONSABLE

Déposée le 31 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L' OEUF RESPONSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O domicilié(e) Rue du Four à Chaux - 62223 - SAINTE CATHERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 999 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque L' OEUF RESPONSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' OEUF RESPONSABLE est expirée depuis le 31 janvier 2022.

SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O a également déposé les autres marques suivantes : BEC AU VENT , COCORETTE , L'OEUF DEL PAÏS , OEUFS BIOLOGIQUES les petites cocottes sélection de mon artisan , OEUFS PLEIN AIR les petites cocottes sélection de mon artisan , LA POULE LORRAINE , COCORETTE FERMIER


SOCIETE ARRAGEOISE DE CONDITIONNEMENT ET DE COMMERCIALISATION D'OEUFS (S.A.C.C.O.), Société par Actions Simplifiée - Rue du Four à Chaux - 62223 - SAINTE CATHERINE - France - SIREN 327999173


CABINET LEPAGE - 270 Boulevard Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 21 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°711877 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-21

Oeufs.