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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE
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QUALITE VIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE VIE
SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97674196
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2007

Présentation de la marque QUALITE VIE

Déposée le 18 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE domicilié(e) 2, RUE DES COLONNES, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHEN ROSENBERG SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE - France.

La marque QUALITE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE VIE est expirée depuis le 18 avril 2007.

SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : COGEST PERFORMANCE , ARPEGE MULTISUPPORTS


SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE (S.A.R.L.) - 2, RUE DES COLONNES, 75002 PARIS - France


STEPHEN ROSENBERG SOCIETE ARPEGE PATRIMOINE - France


Inscription le 2 novembre 1998 - Changement de dénomination n°265874 - Publication au BOPI 1998-11-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières