Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARPA
Numéro de dépôt :
1751901
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
19/06/1999
Présentation de la marque ARPA
Déposée le 19 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société ARPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « ARPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARPA est expirée depuis le 19 juin 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02