CERTITUDE
Présentation de la marque CERTITUDE
Déposée le 23 février 1988 par la Société Anonyme (SA) Société AROLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CERTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CERTITUDE est expirée depuis le 23 février 2008.
Société AROLI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30
Renouvellement sans limitation le 16 février 1998 n°2108309 - Publication au BOPI 1998-02-16
Inscription le 28 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°253672 - Publication au BOPI 1998-04-28
Inscription le 30 mars 1998 - Recours en restauration n°252340 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 3 mars 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°250857 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 13 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202334 - Publication au BOPI 1996-06-13