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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMORIQUE LOTERIE40
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"ARMORIQUE LOTERIE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ARMORIQUE LOTERIE"
SOCIETE ARMORIQUE LOTERIE (S.A.R.L.) 40, rue Saint-Mathieu, 29000 QUIMPER.

Numéro de dépôt :
1236656
Date de dépôt :
15/05/1982
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
15/05/1992

Présentation de la marque "ARMORIQUE LOTERIE"

Déposée le 15 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMORIQUE LOTERIE40 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « "ARMORIQUE LOTERIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMORIQUE LOTERIE40 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRY Armand Conseil juridique, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'OUEST, 39, rue Saint-Melaine 35000 RENNES. - France.

La marque "ARMORIQUE LOTERIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ARMORIQUE LOTERIE" est expirée depuis le 15 mai 1992.


SOCIETE ARMORIQUE LOTERIE (S.A.R.L.) 40, rue Saint-Mathieu, 29000 QUIMPER. - France


HENRY Armand Conseil juridique, SOCIETE JURIDIQUE ET FISCALE DE L'OUEST, 39, rue Saint-Melaine 35000 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

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