Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTS PLATEAUX
SOCIETE ARMORICAINE DE DISTRIBUTION D'INFUSIONS ET DE CAFES (A.D.I.C.) (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1731803
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1999

Présentation de la marque HAUTS PLATEAUX

Déposée le 31 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMORICAINE DE DISTRIBUTION D'INFUSIONS ET DE CAFES (A.D.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUTS PLATEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMORICAINE DE DISTRIBUTION D'INFUSIONS ET DE CAFES (A.D.I.C domicilié(e) Le Moulin, 56200 LA GACILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque HAUTS PLATEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE ARMORICAINE DE DISTRIBUTION D'INFUSIONS ET DE CAFES (A.D.I.C.) (s.a.r.l.) - Le Moulin, 56200 LA GACILLY - France


IDEAMARQUES - France


Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167487 - Publication au BOPI 1994-01-10

Thé, cacao, préparations faites de céréales;épices;aromates (autres que les huiles essentielles) préparations aromatiques;boissons à base de cacao, de café ou de chocolat;préparations végétales.Boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.