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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ ARMAGNACAISE DE PRODUCTION S.A.P
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DUCS DE PANJAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCS DE PANJAS
SOCIÉTÉ ARMAGNACAISE DE PRODUCTION S.A.P. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1293294
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014

Présentation de la marque DUCS DE PANJAS

Déposée le 20 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ ARMAGNACAISE DE PRODUCTION S.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCS DE PANJAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIÉTÉ ARMAGNACAISE DE PRODUCTION S.A.P domicilié(e) “ BORDENEUVE ”,32110 PANJAS (dossier no 2274375) - 32110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 428 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLS REMY COINTREAU Mme Catherine Guillon domicilié(e) 20, rue de la Société Vinicole,16100 COGNAC (dossier no 2274375) - 16100 - France.

La marque DUCS DE PANJAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUCS DE PANJAS est expirée depuis le 20 décembre 2014.

SOCIÉTÉ ARMAGNACAISE DE PRODUCTION S.A.P a également déposé les autres marques suivantes : ARMAGNAC DES DUCS


SOCIÉTÉ ARMAGNACAISE DE PRODUCTION S.A.P. Société par actions simplifiée - “ BORDENEUVE ”,32110 PANJAS (dossier no 2274375) - 32110 - France - SIREN 311428015


CLS REMY COINTREAU Mme Catherine Guillon - 20, rue de la Société Vinicole,16100 COGNAC (dossier no 2274375) - 16100 - France


Renouvellement sans limitation n°2036981 - Publication au BOPI 1994-50

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2004 n°2274375 - Publication au BOPI 2004-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-20

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377365 - Publication au BOPI 2003-09-15

Inscription le 15 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186281 - Publication au BOPI 1995-06-15

Inscription - Transmission de propriété n°30325 - Publication au BOPI

Liqueurs, armagnacs, spiritueux, vins, vins de liqueur, vins de provenance française à savoir Champagne, vins mousseux.