Marque expirée - Marque en non vigueur

EX UNGUE LEONEM BARON DE SAINTE-FAUSTE
SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION, SARL

Numéro de dépôt :
99807486
Date de dépôt :
06/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2019

Présentation de la marque EX UNGUE LEONEM BARON DE SAINTE-FAUSTE

Déposée le 6 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EX UNGUE LEONEM BARON DE SAINTE-FAUSTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION domicilié(e) 8 RUE D'ARTAGNAN - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 459 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ARMAGNAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION domicilié(e) 8 RUE D'ARTAGNAN - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EX UNGUE LEONEM BARON DE SAINTE-FAUSTE est expirée depuis le 6 août 2019.

SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION a également déposé les autres marques suivantes : AMBROSINA , JEAN MARCEL DUBRISSAC


SOCIETE ARMAGNACAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION, SARL - 8 RUE D'ARTAGNAN - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France - SIREN 409459369


SOCIETE ARMAGNAISE DE DISTRIBUTION ET D'EXPORTATION - 8 RUE D'ARTAGNAN - 32440 - CASTELNAU D'AUZAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2009 n°2412787 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-10

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcooliques. Boissons alcooliques. Tabac ; articles pour fumeurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.