Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OPTIMA
Société ARMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92414489
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2012

Présentation de la marque OPTIMA

Déposée le 3 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPTIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société ARMA domicilié(e) 25, rue Ampère - Zone industrielle,91320 WISSOUS (dossier no 2214746) - 91320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 805 889 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francine TOUCHARD, Avocat domicilié(e) 63, Avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2214746) - 75116 - France.

La marque OPTIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIMA est expirée depuis le 3 avril 2012.

Société ARMA a également déposé les autres marques suivantes : DOSA


Société ARMA, Société par Actions Simplifiée - 25, rue Ampère - Zone industrielle,91320 WISSOUS (dossier no 2214746) - 91320 - France - SIREN 057805889


Maître Francine TOUCHARD, Avocat - 63, Avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2214746) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2002 n°2214746 - Publication au BOPI 2002-01-29

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Inscription le 7 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°301657 - Publication au BOPI 2000-06-07

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

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