Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRUCTAL
Numéro de dépôt :
1128310
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Thonon les Bains
Présentation de la marque FRUCTAL
Déposée le 3 décembre 1979 par Société ARIEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Thonon les Bains), la marque française « FRUCTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRUCTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128310.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRUCTAL est expirée depuis le 3 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042