Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTSEGUR
Société Ariégoise de BONNETERIE

Numéro de dépôt :
1029933
Date de dépôt :
11/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONTSEGUR

Déposée le 11 octobre 1977 par Société Ariégoise de BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONTSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Ariégoise de BONNETERIE domicilié(e) (S.A.), 09300 LAVELANET. - France.

La marque MONTSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MONTSEGUR est expirée depuis le 11 octobre 1987.


Société Ariégoise de BONNETERIE - (S.A.), 09300 LAVELANET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-020

Inscription le 13 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173457 - Publication au BOPI 1994-06-13

Inscription le 13 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173456 - Publication au BOPI 1994-06-13

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.