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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français
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MONTSEGUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONTSEGUR
SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIE (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1335095
Date de dépôt :
16/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2005
MONTSEGUR de SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français

Présentation de la marque MONTSEGUR

Déposée le 16 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français domicilié(e) 09300 MONTFERRIER (dossier no 2052615) - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 880 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2052615) - France.

La marque MONTSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONTSEGUR est expirée depuis le 16 décembre 2005.

SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIEde droit français a également déposé les autres marques suivantes : ORMAVYL


SOCIETE ARIEGEOISE DE BONNETERIE (société anonyme de droit français) - 09300 MONTFERRIER (dossier no 2052615) - France - SIREN 935880146


Cabinet BARNAY - (dossier no 2052615) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1995 n°2052615 - Publication au BOPI 1995-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 13 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173457 - Publication au BOPI 1994-06-13

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et notamment tissus d'ameublement, tissus pour panneaux et pour carrosserie automobile;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.