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Marques déposées par Société Ariégeoise de Bonneterie
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MONTSEGUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTSEGUR
Société Ariégeoise de Bonneterie

Numéro de dépôt :
963256
Date de dépôt :
26/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONTSEGUR

Déposée le 26 juillet 1976 par Société Ariégeoise de Bonneterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONTSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Ariégeoise de Bonneterie domicilié(e) (soc. an.), Lavelanet (Ariège). - France.

La marque MONTSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MONTSEGUR est expirée depuis le 26 juillet 1986.

Société Ariégeoise de Bonneterie a également déposé les autres marques suivantes : ORMASKYN , TECHNOHOUSSE , SPRINTER , SPRINTER , DIDROYT'S , BILASTYL , ARIANETTA , M MONTSEGUR


Société Ariégeoise de Bonneterie - (soc. an.), Lavelanet (Ariège). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526

Inscription le 13 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173457 - Publication au BOPI 1994-06-13

Inscription - Changement d'adresse n°12346 - Publication au BOPI

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes notamment tous tissus tricotés ou tissés destinés à la confection ou à d'autres usages, en particulier tissus d'ameublement, dessus de lit, couvertures de lit et de table, couvre-pieds, tentures;vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;vêtements en tous genres notamment sous-vêtements pour hommes, femmes et enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.