Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIANETTA
Société Ariegeoise de Bonneterie SA

Numéro de dépôt :
99780401
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque ARIANETTA

Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Ariegeoise de Bonneterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARIANETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Ariegeoise de Bonneterie domicilié(e) 09300 Montferrier - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 880 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ROYAERTS Didier SAB - France.

La marque ARIANETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIANETTA est expirée depuis le 12 mars 2009.

Société Ariegeoise de Bonneterie a également déposé les autres marques suivantes : ORMASKYN , MONTSEGUR , TECHNOHOUSSE , SPRINTER , SPRINTER , DIDROYT'S , BILASTYL , M MONTSEGUR


Société Ariegeoise de Bonneterie SA - 09300 Montferrier - France - SIREN 935880146


MR ROYAERTS Didier SAB - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Tissus à usage textile, Tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.