Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Société Ariegeoise de Bonneterie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARIANETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Ariegeoise de Bonneterie domicilié(e) 09300 Montferrier - France et immatriculée sous le numéro RCS 935 880 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ROYAERTS Didier SAB - France.
La marque ARIANETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Ariegeoise de Bonneterie SA - 09300 Montferrier - France - SIREN 935880146
MR ROYAERTS Didier SAB - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Tissus à usage textile, Tissus pour meubles, tentures murales en matières textiles Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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