Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

i-solutions
Société ARES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99826004
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque i-solutions

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société ARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-solutions »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ARES domicilié(e) 3 à 9 avenue de Norvège, BP 390, 91959 Courtaboeuf 1 Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 108 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARES (GERALDINE GULASSA) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Société ARES a également déposé les autres marques suivantes : BANQU'ASSUR , ASKPLUS , PAQ 2000 , RETURN LA FONCTION FOURNITURES , MAINTEGRATION , A ARES la SSIIi La société de service d'ingénierie et d'informatique 2 puissance i , ARESpace , ARESLinks , ARCOLE , i-solutions


Société ARES (Société Anonyme) - 3 à 9 avenue de Norvège, BP 390, 91959 Courtaboeuf 1 Cedex - France - SIREN 332108901


ARES (GERALDINE GULASSA) - France


Inscription le 8 avril 2002 - Rejet total n°344083 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 1 mars 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°316646 - Publication au BOPI 2001-03-01

Inscription le 26 novembre 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°335684 - Publication au BOPI 2001-11-26

Inscription le 26 novembre 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°335682 - Publication au BOPI 2001-11-26

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs périphériques, logiciels, systèmes informatiques, matériels informatiques et logiciels applicatifs et systèmes utilisés pour le commerce électronique, et/ou dans le domaine des réseaux d'ordinateurs, y compris dans le domaine de l'Internet et du Web. Recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine du commerce électronique, de l'Internet et du Web, support et maintenance de ces produits, conception, installation, intégration et maintenance de systèmes informatiques dans les domaines de l'Internet, du Web et du commerce électronique. Conseil, expertise et assistance technique dans les domaines de l'Internet, du Web et du commerce électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.