Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATIO
Société AREAL

Numéro de dépôt :
99777171
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque PATIO

Déposée le 18 février 1999 par Société AREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATIO »

Le déposant est Société AREAL, domicilié(e) 419, route de Carpentras, 84210 PERNES LES FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick VIELA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Société AREAL a également déposé les autres marques suivantes : Créa Sol le sol par nature , JOINTS SPEED LA FACILITE PAR EXCELLENCE , Joints Speed la facilité par excellence


Société AREAL - 419, route de Carpentras, 84210 PERNES LES FONTAINES - France


Patrick VIELA - France


Inscription le 30 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283811 - Publication au BOPI 1999-08-30

Inscription le 19 novembre 2002 - Rejet total n°359449 - Publication au BOPI 2002-11-19

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Dalles de sols fabriquées en usines - dallages pour sols intérieurs et extérieurs, en pierre reconstituée et fabriqués à partir d'agrégats naturels, de ciment artificiel et d'oxyde de fer pour les couleurs. - ces dallages, véritables répliques de pierres anciennes de bourgogne se composent de plusieurs formats et aspects et sont complétés par une gamme d'accessoires de sols tels que : . marche d'escalier . plinthes . margelles plates . margelles galbées . angles rentrants . angles sortants . courbe rayon 150 cm.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.