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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARDENNES MEUBLES
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TOUSTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSTYL
SOCIETE ARDENNES MEUBLES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1187067
Date de dépôt :
14/10/1980
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
TOUSTYL de SOCIETE ARDENNES MEUBLES

Présentation de la marque TOUSTYL

Déposée le 14 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARDENNES MEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « TOUSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ARDENNES MEUBLES domicilié(e) 36, avenue d'Arches, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France.

La marque TOUSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TOUSTYL est expirée depuis le 14 octobre 1990.

SOCIETE ARDENNES MEUBLES a également déposé les autres marques suivantes : PRO'STOCK


SOCIETE ARDENNES MEUBLES (S.A.) - 36, avenue d'Arches, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Les meubles, les luminaires; cuisine, appareils et installations d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.