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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARDENNAISE D'ESSIEUX
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SMB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMB
SOCIETE ARDENNAISE D'ESSIEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3897806
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
SMB de SOCIETE ARDENNAISE D\'ESSIEUX

Présentation de la marque SMB

Déposée le 16 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARDENNAISE D'ESSIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE ARDENNAISE D'ESSIEUX domicilié(e) Route de Cliron - 08090 - HAM-LES-MOINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 064 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897806.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMB est expirée depuis le 16 février 2022.


SOCIETE ARDENNAISE D'ESSIEUX, Société par actions simplifiée - Route de Cliron - 08090 - HAM-LES-MOINES - France - SIREN 542064654


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 21 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672477 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-21

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; produits métalliques, à savoir vis métalliques, écrous métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, boulons métalliques, chevilles métalliques, clous et liens métalliques ;

Véhicules, véhicules de transport routier, remorques, semi-remorques, essieux, suspension et trains roulants, moteurs pour véhicules, pièces détachées pour ces produits (à l'exception des phares) ;

Travaux de ferronerie, de chaudronnerie et de mécanosoudure. Traitement de matériaux et notamment traitement des métaux, découpage, façonnage, polissage par abrasion.