Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARCAVI IVEDA
SOCIETE ARDENNAISE D'AMELIORATION DU CADRE DE VIE (ARCAVI), Société d'économie mixte à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3539298
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027
ARCAVI IVEDA de SOCIETE ARDENNAISE D\'AMELIORATION DU CADRE DE VIE (ARCAVI

Présentation de la marque ARCAVI IVEDA

Déposée le 23 novembre 2007 par la société SOCIETE ARDENNAISE D'AMELIORATION DU CADRE DE VIE (ARCAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCAVI IVEDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la société SOCIETE ARDENNAISE D'AMELIORATION DU CADRE DE VIE (ARCAVI domicilié(e) rue Camille Didier - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 830 548 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

La marque ARCAVI IVEDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCAVI IVEDA arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.


SOCIETE ARDENNAISE D'AMELIORATION DU CADRE DE VIE (ARCAVI), Société d'économie mixte à conseil d'administration - rue Camille Didier - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 314830548


CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2017 n°2665424 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-29

Traitement des déchets dangereux et non dangereux.